Nos Services

Brevets (Certificats d’Utilité)

Demande de Brevet National

Nous vous aiderons à acquérir un brevet au Japon. Notre équipe d’experts techniques dans les domaines de la chimie, des matériaux, de la biotechnologie, des fibres, de la médecine, de la machinerie, de l’électricité, de l’électronique, de la communication, des semi-conducteurs, des techniques d’informations, des produits alimentaires, des produits de première nécessité, des produits ménagers, et des modèles économiques correspondront selon le domaine technique concerné par votre cas. Les membres de notre équipe technique sont diplômés dans les domaines de l’électricité, de la machinerie, de la chimie, etc... des départements d’ingénierie d’universités et d’écoles supérieures, et une grande partie d’entre eux ont acquis une expérience dans les instituts de recherche de compagnies de manufactures majeures dans l’électronique, la machinerie et les matériaux.

Afin d’acquérir de façon sûre les droits pour vos précieuses idées, notre équipe technique, fort de son expérience technique ainsi que de son expérience à travailler avec des brevets, vont non seulement développer des propositions et des conseils pour préparer des stratégies de demandes et les besoins du brevet, mais aidera aussi à prendre en charge les transferts et les accords de licence.

Procédure d’acquisition des droits de brevet

Se référer aux Règles d’Examen du Cabinet des Brevets pour plus d’informations sur les règles d’examen.

Demande d’Examen Accélérée

Les clients étrangers peuvent utiliser l’Autoroute du traitement des demandes de brevets (PPH, Patent Prosecution Highway, en anglais). Comparativement à un examen normal ou à un procès, les résultats d’un examen ou ceux d’un procès peuvent être obtenus bien plus tôt avec un examen accéléré (voir tableaux ci-dessous). Le nombre d’actions du cabinet est réduit, menant à une réduction du coût et une amélioration des taux d’autorisation.


Durées d’examen et de procédures pour un brevet normal (en moyenne):

2009 2010 2011
Examen 29.1 mois 28.7 mois 25.9 mois
Examen des procédures de rejet en appel 25 mois 24 mois 20 mois

(Rapport Annuel de l’Office des Brevets)

Durées d’examens et de procédures dans le cas d’une requête en examen accéléré / procédure accélérée:

2009 2010 2011
Examen 1.8 mois 1.7 mois 1.8 mois
Examen des procédures de rejet en appel 3.5 mois 3.7 mois 3.5 mois

(Rapport Annuel de l’Office des Brevets)

Il y a trois sortes de PPH:

(1) Examen Accéléré Normal

L’un des prérequis est une Demande de Relation avec l’Etranger, qui peut être demandée pour les clients étrangers. Au moment de la demande, il est nécessaire de divulguer les documents de l’art antérieur ainsi qu’une explication comparative.

(2) Autoroute du traitement des demandes de brevet (PPH)

L’Autoroute du traitement des demandes de brevet ne peut s’appliquer que parmi les pays participant au PPH, et le brevet précédemment délivré est nécessaire.

(3) PCT – Autoroute du traitement des demandes de brevets (PCT-PPH)

L’Autoroute du traitement des demandes de brevets – PCT ne peut s’appliquer que parmi les pays participant au PCT-PPH. Il est nécessaire que la demande soit reconnue comme étant brevetable dans le Rapport International d’Examen Préliminaire.

Pour plus de détails, veuillez visiter le site de l’Office des Brevets.

Demande de Brevet à l’étranger

Nous vous aiderons à acquérir des droits de brevet dans des pays à travers le monde.

Notre cabinet entretient de proches relations avec d’excellents agents locaux (Juristes experts en Brevets) et a de multiples voies pour rapidement et efficacement mener à bien les procédures. De plus, la présence d’un grand nombre de personnel étrangers présent dans notre cabinet nous permet de communiquer non seulement en anglais mais dans une variété de langue et d’avoir une correspondance toujours plus détaillée.
Ci-dessous se trouvent les trois types de demandes internationales.

(1) Demande directe

Cette méthode implique de remplir une demande directe avec un cabinet de brevetage dans le pays dans lequel on désire acquérir un droit. Par exemple, dans le cas où une invention est créée au Japon mais dont son inventeur ne désire acquérir un brevet qu’aux Etats-Unis uniquement, une demande directe peut être remplie aux Etats-Unis.
Cependant, comme cette méthode requiert l’utilisation de langues spécifiques à chaque pays, et qu’il est nécessaire de suivre les procédures de chaque pays, elle a le désavantage d’un plus grand fardeau dans la préparation des documents ainsi que dans le coût de traductions, etc...

(2) Demande basée sur le système de priorité de la Convention de Paris

Durant les 12 premiers mois suivant la date de demande dans le premier pays, sur la base de la demande remplie dans le premier pays, le système de priorité basé sur la Convention de Paris peut être obtenu pour une demande à l’international.
Lorsque le système de priorité basé sur la Convention de Paris est obtenu, les décisions concernant l’étape inventive, etc... sont faites sur la base de la date de la demande dans le premier pays, prévenant ainsi les pertes qui peuvent survenir, même lorsque l’invention est publiée après la demande dans le premier pays et avant la demande dans le second.

(3) Demande de PCT

Avec cette méthode, après avoir rempli une demande internationale, la procédure d’examen de chaque pays est reçue au moment du transfert vers le pays demandé.
Comme cette méthode a le même effet que de remplir une demande dans de multiple pays avec une seule demande, elle est efficace dans les cas où l’on désire acquérir un brevet dans un grand nombre de pays.
Cette méthode permet l’obtention du système de priorité basé sur la Convention de Paris.

Si vous considérez une demande à l’international, n’hésitez pas à nous consulter.
Nos services de consultation et nos estimations sont gratuits.

Enregistrement de Certificats d’Utilité

Nous vous aiderons à acquérir les droits pour des certificats d’utilité, dépôts de marques, dessins et modèles.
Au Japon, comme les certificats d’utilités sont enregistrés sans être examinés, outre leur première valeur de droit exclusif, il y a une valeur additionnelle dans leur capacité à être utilisés de façon stratégique afin d’obtenir un droit à une étape avancée, pour des demandes de protections, et pour promouvoir des ventes, etc...

Enregistrement de Certificats d’Utilité

Enregistrement d’une marque déposée

Pour les noms de biens et de services, une marque peut être déposée en remplissant une demande d’enregistrement de la marque en spécifiant une catégorie pour les biens ou services, et tant que le nom restera en usage dans le commerce, un usage exclusif semi-permanent sera accordé.

La marque déposée gagnera en crédibilité et mènera éventuellement cette même marque à gagner une nature propriétaire.

Procédure d’Acquisition d’une Marque Déposée

Enregistrement de Dessins et Modèles

Pour les produits caractérisés par leur apparence extérieure, ou les idées « visibles » (cas où les caractéristiques technologiques apparaissent en action ou durant les opérations, etc... et peuvent être observées de l’extérieur), il est important de considérer l’acquisition d’un droit pour le concept.

Procédure d’Acquisition de droit d’un Concept

Traduction des Brevets

Nous fournissons des traductions depuis et vers l’anglais, le chinois, le coréen, le français, l’allemand, et l’espagnol.
Les traductions que nous fournissons maintiennent un extrême haut degré de qualité du fait de leur instruction et révision par des juristes experts en brevets et des experts techniques, ainsi que du fait de leur relecture par des natifs.

Nous fournissons des traductions pour tous types de documents en rapport avec les brevets de n’importe quel domaine technique, de la spécification aux documents intermédiaires en passant par les documents de l’art antérieur.

Conflits

Nous nous occupons de l’envoi et de la réception d’avertissements aux personnes en infraction avec vos droits brevetés, des requêtes ou de la réception de jugement pour annulation ou nullité, et de remplir les cas d’annulation de décision de procès.
Concernant les demandes de dommages et intérêts, nous supportons nos clients avec la coopération de nos juristes affiliés.

Recherche et Evaluation

En regard, aussi bien localement qu’à l’international, des brevets, certificats d’utilité, dépôts de marques, dessins et modèles, nous recherchons les brevets que le développement d’un produit pourrait enfreindre, extrayons les documents d’art antérieurs qui viendront invalider les brevets des rivaux, et évaluons l’acquisition des brevets et des infractions au brevet.

Demande d’Enregistrement de Droit d’Auteur

Nous nous occupons de l’enregistrement des droits d’auteur à l’Agence Japonaise pour les Affaires Culturelles.

Enregistrement d’un Nom de Domaine

Nous enregistrons et nous occupons du renouvellement de noms de domaine en « .jp » pour nos clients à l’étranger.
Le domaine en « .jp » est relativement nouveau, et est considéré comme plus fiable que les domaines en « .com » et « .net » souvent utilisés pour spammer. Le nom de domaine nécessite d’être renouvelé chaque année.